Déposée le 1 avril 1982 par la société étrangère ABB FLAKT AKTIEBOLAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ABB FLAKT AKTIEBOLAG domicilié(e) Sickla Allé 13 NACKA,SUEDE (dossier no 2218575) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2218575) - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200208.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABB FLAKT AKTIEBOLAG, Société de droit Suédois - Sickla Allé 13 NACKA,SUEDE (dossier no 2218575) - Suède
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2218575) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2002 n°2218575 - Publication au BOPI 2002-04-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Renouvellement avec limitation le 2 avril 2002 n°2003448 - Publication au BOPI 2002-04-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34
Inscription le 4 août 1994 - Transmission de propriété n°175407 - Publication au BOPI 1994-08-04
Inscription le 25 février 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°366226 - Publication au BOPI 2003-02-25
Inscription le 29 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380525 - Publication au BOPI 2003-10-29
Inscription - Changement de dénomination n°269 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareil de séchage et installations pour le séchage ou l'humidification, la déshumidification, le durcissement, le traitement de la cellulose et autres matières fibreuses, papier, cartons, cellulose désintégrée, grain, bois de charpente, bois de placage et planches.Appareils et installations pour la ventilation, le chauffage, la réfrigération, le séchage, l'humidification, la déshumidification, le durcissage, la cuisson, l'éclairage en rapport avec le traitement de l'air par chauffage, réfrigération, humidification, déshumidification, épuration, y compris épuration par électricité, échangeur de chaleur et/ou d'humidité, échangeur de chaleur pour l'air et/ou d'autres milieux gazeux, fours à air chaud, filtres à air, ensemble d'épuration humide pour l'air et/ou d'autres milieux gazeux,ventilateurs, séparateurs par centrifugation, soupapes d'alimentation et d'évacuation pour alimentation ou vide d'air.Soupapes de réglage pour installation de ventilation, conduites pour installations de ventilation.Tous services de constructions et de réparations, construction d'édifices; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture; travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, de sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie); réparations; transformation de vêtements; rechapage de pneus; vulcanisation; cordonnerie; réparation de mobilier, instruments, outils.Tous services de traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...) Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un chargement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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